Prévention et sécurité
24 juillet 2018
Les nouveaux véhicules électriques individuels

A quelles obligations d’assurance répondent les NVEI ?

Prévention et sécurité
24 juillet 2018
Les nouveaux véhicules électriques individuels

Quels sont les pouvoirs de police du maire concernant la circulation des NVEI ?

Prévention et sécurité
24 juillet 2018
Les nouveaux véhicules électriques individuels

Que dit la loi sur les NVEI ?

Prévention et sécurité
24 juillet 2018
Les nouveaux véhicules électriques individuels

Quelles sont les catégories des NVEI ?

Prévention et sécurité
12 juin 2018
Les feux d’artifice

Que dit la loi sur les feux d’artifice ?

Prévention et sécurité
17 avril 2018
Les édifices religieux et la commune

Que dit la loi sur l’entretien et la conservation des édifices religieux par la commune ?

Prévention et sécurité
17 avril 2018
Les édifices religieux et la commune

Quelles sont vos responsabilités en cas de défaut d’entretien des édifices culturels ?

Prévention et sécurité
17 avril 2018
Les édifices religieux et la commune

Quelles sont vos obligations concernant la propriété d’édifices religieux ?

Prévention et sécurité
13 avril 2018
Les normes relatives aux feux tricolores

Que dit la loi sur les normes relatives aux feux tricolores ?

Les collectivités et le risque alcool au travail

Le déneigement

Le défibrillateur

La lutte contre les nuisances sonores

Le risque d’intoxication au monoxyde de carbone

La police des manifestations festives

L'assainissement collectif

Le transport scolaire

La limitation des poids lourds en ville

La sécurité et l'entretien des ouvrages publics

Les édifices en ruine

Les risques psychosociaux

Santé et sécurité au travail

L'entretien des locaux

Les véhicules terrestres à moteur et la commune

La compétence du Maire dans la lutte contre l'incendie

La prévention du risque de feux de forêt

Les aires collectives de jeux

La sécurité dans les piscines municipales

Les chiens dangereux

Les raves parties

La police des funérailles et des cimetières

La police des baignades

Les cages de buts

Les normes relatives aux feux tricolores

Les nouveaux véhicules électriques individuels

Les édifices religieux et la commune

Les feux d'artifice