Que dit la loi sur les feux d’artifice ?
Les feux d’artifice Que dit la loi sur les feux d’artifice ? Activités, fêtes et manifestations 12 juin 2018 Le régime juridique des feux d’artifices est régi par le Code de l’environnement, le Code Général des collectivités...
Que dit la loi sur les accidents liés aux cages de buts ?
Les cages de buts Que dit la loi sur les accidents liés aux cages de buts ? Prévention et sécurité 29 mars 2018 A la suite des différents accidents survenus dans des cours de récréation ou sur des terrains de sport lors desquels le défaut...
Vérifiez vos équipements afin de prévenir les accidents impliquant des cages de buts
Les cages de buts Vérifiez vos équipements afin de prévenir les accidents impliquant des cages de buts Prévention et sécurité 29 mars 2018 Les équipements doivent respecter un certain nombre de normes, être entretenus mais aussi être...
Quelles sont vos responsabilités dans le cadre d’un accident impliquant des cages de buts ?
Les cages de buts Quelles sont vos responsabilités dans le cadre d’un accident impliquant des cages de buts ? Prévention et sécurité 29 mars 2018 Différentes responsabilités peuvent être dégagées dans le cadre d’un accident...