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Prévention et sécurité
23 janvier 2018
La compétence du Maire dans la lutte contre l’incendie

Quelles sont vos obligations ?

Prévention et sécurité
23 janvier 2018
La compétence du Maire dans la lutte contre l’incendie

Que dit la loi et quelles sont vos responsabilités en matière de lutte contre les incendies ?

Prévention et sécurité
22 janvier 2018
L’entretien des locaux

Comment protéger vos agents ? Les moyens de prévention et de protection

Prévention et sécurité
22 janvier 2018
L’entretien des locaux

Que dit la loi sur l’entretien des locaux communaux ?

Prévention et sécurité
19 janvier 2018
La prévention du risque de feux de forêt

Quelles sont les responsabilités de la commune ?

Prévention et sécurité
19 janvier 2018
La prévention du risque de feux de forêt

Quels sont les pouvoirs du maire sur la prévention du risque de feux de forêt ?

Prévention et sécurité
19 janvier 2018
La prévention du risque de feux de forêt

Comment mettre en place des opérations de débroussaillement ?

Prévention et sécurité
18 janvier 2018
La prévention du risque de feux de forêt

Comment planifier des actions de prévention des incendies de forêts ?

Prévention et sécurité
18 janvier 2018
La prévention du risque de feux de forêt

Que dit la loi sur les feux de forêt ?

Assurances
17 janvier 2018
Les véhicules terrestres à moteur et la commune

Les particularités concernant l’utilisation des véhicules agricoles sur la commune

Droit
13 décembre 2017
La convention d'objectifs

Quelles sont vos responsabilités ?

Droit
13 décembre 2017
La convention d'objectifs

Quels sont les risques d’une requalification ?

Droit
12 décembre 2017
La convention d'objectifs

Comment distinguer la convention d’objectifs des marchés publics ?

Droit
12 décembre 2017
La convention d'objectifs

Que dit la loi concernant la convention d’objectifs ?

Droit
25 octobre 2017
Les subventions aux associations

Quelles sont vos responsabilités ?

Droit
25 octobre 2017
Les subventions aux associations

Les subventions aux associations sportives

Droit
25 octobre 2017
Les subventions aux associations

Quelles sont les subventions interdites ?

Droit
25 octobre 2017
Les subventions aux associations

Quelle est la réglementation ?

ASSOCIATIONS

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